Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC-MAILLET
Monsieur ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard

Numéro de dépôt :
1553748
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque CHATEAU FRANC-MAILLET

Déposée le 2 août 1989 par monsieur ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC-MAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard domicilié(e) "Maillet", 33500 POMEROL - France.

La marque CHATEAU FRANC-MAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC-MAILLET est expirée depuis le 2 août 1999.

ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX GACHET , CHATEAU GACHON , CHATEAU LA FLEUR CHANTECAILLE


Monsieur ARPIN Guy Monsieur ARPIN Gérard - "Maillet", 33500 POMEROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC - MAILLET