Arpenteur, SARL, Marc Asseily Arpenteur, SARL, Laurent Bourven
Numéro de dépôt :
3817870
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2021
Présentation de la marque Arpenteur
Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arpenteur et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arpenteur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Arpenteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arpenteur domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Arpenteur" en cours de formation, Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arpenteur domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Arpenteur" en cours de formation, Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc Asseily domicilié(e) Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France.
La marque Arpenteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arpenteur est expirée depuis le 25 mars 2021.
Arpenteur, SARL, Marc Asseily - Agissant pour le compte de la société "Arpenteur" en cours de formation, Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France
Arpenteur, SARL, Laurent Bourven - Agissant pour le compte de la société "Arpenteur" en cours de formation, Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France
Marc Asseily - Alcyor 42, rue de l'Université 69007 Lyon - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 2 septembre 2013 - Immatriculation de societé n°607864 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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