ARPEJ Engagés pour l'habitat des jeunes
Présentation de la marque ARPEJ Engagés pour l'habitat des jeunes
Déposée par voie électronique le 11 août 2020 par ARPEJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPEJ Engagés pour l'habitat des jeunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPEJ Engagés pour l'habitat des jeunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4673821.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEJ Engagés pour l'habitat des jeunes arrivera à expiration en date du 11 août 2030.
ARPEJ a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01