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Marques déposées par ARPEJ
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ALTERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTERIS
ARPEJ, association
AGESSEM, association

Numéro de dépôt :
3802273
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
ALTERIS de ARPEJ

Présentation de la marque ALTERIS

Déposée le 31 janvier 2011 par ARPEJ et AGESSEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont ARPEJ, association domicilié(e) 14 ter avenue de Villars - 63400 - CHAMALIERES - France et AGESSEM, association domicilié(e) 34 rue Niel - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGESSEM domicilié(e) 34 rue Niel - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque ALTERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERIS est expirée depuis le 31 janvier 2021.


ARPEJ, association - 14 ter avenue de Villars - 63400 - CHAMALIERES - France

AGESSEM, association - 34 rue Niel - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


AGESSEM - 34 rue Niel - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Éducation ; formation ;

Hébergement temporaire ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.