Déposée le 24 février 1993 par l'association loi 1901 ARPEGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARPEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est l'association loi 1901 ARPEGES domicilié(e) 32420 Mairie de SABAILLAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGES - France.
La marque ARPEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARPEGES Association Loi 1901 - 32420 Mairie de SABAILLAN - France
ARPEGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Viande, volaille et gibier, frais ou conservé ou préparé en plats cuisinés.Oeufs, lait et produits laitiers.Fruits et légumes conservés ou préparés en plats cuisinés.Poissons eau douce et grenouilles.Produits des exploitations agricoles, animaux vivants, fruits et légumes frais.Organisation de visites d'exploitations agricoles, de Musée.Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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