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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
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SONATE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SONATE
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3654810
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
SONATE de ARPEGE

Présentation de la marque SONATE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 RUE de la Loire - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARPEGE, Mme QUENDERFF Nadine domicilié(e) 13 RUE de la Loire - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SONATE arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 RUE de la Loire - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


SAS ARPEGE, Mme QUENDERFF Nadine - 13 RUE de la Loire - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706304 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.