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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
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moov city
Marque enregistrée - Marque en vigueur

moov city
SAS ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
4342326
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2027
moov city de ARPEGE

Présentation de la marque moov city

Déposée par voie électronique le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « moov city » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44236 - StSébastien Sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARPEGE, Mme. Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 RUE de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST Sébastien Sur Loire - France.

La marque moov city a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moov city arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


SAS ARPEGE, SAS - 13 rue de la Loire - 44236 - StSébastien Sur Loire - France


SAS ARPEGE, Mme. Nadine QUENDERFF - 13 RUE de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST Sébastien Sur Loire - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733820 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 5 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°767919 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) .