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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
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m-City
Marque enregistrée - Marque en vigueur

m-City
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
4305443
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
m-City de ARPEGE

Présentation de la marque m-City

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « m-City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARPEGE, Mme. Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 RUE de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST Sébastien Sur Loire - France.

La marque m-City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m-City arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


SAS ARPEGE, Mme. Nadine QUENDERFF - 13 RUE de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST Sébastien Sur Loire - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; logiciel-service (SaaS) .