Marque renouvelée - Marque en vigueur

IMAGE
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3391101
Date de dépôt :
10/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/2025
IMAGE de ARPEGE

Présentation de la marque IMAGE

Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme Quenderff Nadine domicilié(e) 13 rue de la LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMAGE arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 rue de la LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


ARPEGE, Mme Quenderff Nadine - 13 rue de la LOIRE, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601802 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09

Logiciels et progiciels de gestion à destination des collectivités locales pour l'archivage et l'exploitation des actes d'état civil anciens.