Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPACE FAMILLE
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3394503
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/11/2025
ESPACE FAMILLE de ARPEGE

Présentation de la marque ESPACE FAMILLE

Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ESPACE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque ESPACE FAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE FAMILLE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602960 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Outils informatiques à savoir logiciels et progiciels ; logiciels ou progiciels permettant de consulter ou d'effectuer à distance des opérations relatives aux familles ou aux enfants et liées à la garde d'enfants, aux affaires scolaires ou aux activités de loisir ;Conception et réalisation (élaboration) d'outils informatiques, de logiciels ou de progiciels permettant de consulter ou d'effectuer à distance des opérations relatives aux familles ou aux enfants et liées à la garde d'enfants, aux affaires scolaires ou aux activités de loisir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.