Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comptoir du Macaron
ARPEGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310005
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
Comptoir du Macaron de ARPEGE

Présentation de la marque Comptoir du Macaron

Déposée le 25 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Comptoir du Macaron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) ZA SAVIPOL, 8 rue Jean Monnet - 10300 - SAINTE SAVINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 574 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELLENIAUT Caroline, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque Comptoir du Macaron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir du Macaron arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , TASTY TIME ARPEGE


ARPEGE, Société par actions simplifiée - ZA SAVIPOL, 8 rue Jean Monnet - 10300 - SAINTE SAVINE - France - SIREN 804574002


Mme DELLENIAUT Caroline, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON - 4a rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Gelées, confitures, compotes ;

Confiseries.