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City-Connect
Marque enregistrée - Marque en vigueur

City-Connect
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4563876
Date de dépôt :
01/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2029
City-Connect de ARPEGE

Présentation de la marque City-Connect

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2019 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City-Connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44236 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Madame Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44236 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France.

La marque City-Connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City-Connect arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , m-City , CartoData , @CTE WEB , CONCERTO GUICHET , ALTO GUICHET , SOPRANO


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44236 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE CEDEX - France


ARPEGE, Madame Nadine QUENDERFF - 13 rue de la Loire - 44236 - SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 23 octobre 2019 - Retrait partiel n°771103 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23

Inscription le 31 octobre 2019 - Retrait partiel n°771721 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Logiciel; Logiciels; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de communication destinés à connecter des réseaux informatiques mondiaux; logiciels (programmes enregistrés) ; aucun des produits/services susmentionnés n'étant en relation avec les domaines de la finance, de la banque, des assurances, de l'investissement et de l'immobilier ;

Services de communication de données accessibles par code d'accès; fourniture d'accès à des bases de données ; ces services n'étant pas exploités en relation avec le domaine ferroviaire et le transport de passagers ; aucun des produits/services susmentionnés n'étant en relation avec les domaines de la finance, de la banque, des assurances, de l'investissement et de l'immobilier ;

Plateforme en tant que service [PaaS]; Services d’authentification (contrôle) de données transmis par télécommunication; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; ces services n'étant pas exploités en relation avec le domaine ferroviaire et le transport de passagers ; aucun des produits/services susmentionnés n'étant en relation avec les domaines de la finance, de la banque, des assurances, de l'investissement et de l'immobilier.