CartoData

ARPEGE, SAS

Présentation de la marque CartoData

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CartoData » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire, CS23619 - 44236 - St Sébastien Sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARPEGE, Mme. Nadine QUENDERFF domicilié(e) 13 RUE de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST Sébastien Sur Loire - France.

La marque CartoData a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CartoData arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron