Présentation de la marque Arpège Progiciels de gestion de la population
Déposée le 10 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Arpège Progiciels de gestion de la population » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 Rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme Quenderff Nadine domicilié(e) 13 Rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.
La marque Arpège Progiciels de gestion de la population a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3391113.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARPEGE, SAS - 13 Rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300
ARPEGE, Mme Quenderff Nadine - 13 Rue de la Loire, CS 23619 - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France
Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601814 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09
Tous types de logiciels et de progiciels ; Conception et réalisation de tous types de logiciels et de progiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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