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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARPEGE
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ARPEGE HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE HABITAT
ARPEGE, SCOP SA

Numéro de dépôt :
3947415
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
ARPEGE HABITAT de ARPEGE

Présentation de la marque ARPEGE HABITAT

Déposée le 20 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARPEGE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARPEGE domicilié(e) 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 822 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, M. Stéphane SYLVESTRE domicilié(e) 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France.

La marque ARPEGE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE HABITAT est expirée depuis le 20 septembre 2022.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SCOP SA - 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 341822351


ARPEGE, M. Stéphane SYLVESTRE - 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.