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Marques déposées par ARPEGE
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ARPEGE DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARPEGE DIFFUSION
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4524463
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
ARPEGE DIFFUSION de ARPEGE

Présentation de la marque ARPEGE DIFFUSION

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPEGE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arpege, Madame Nadine Quenderff domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France.

La marque ARPEGE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE DIFFUSION arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGENT , Aparté , @RPEGE DIFFUSION , Espace Citoyen Premium , ESPACE CITOYENS , CONCERTO NOVA , VIRTUOSE AGENT , Tempo , INTEROP-API


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France


Arpege, Madame Nadine Quenderff - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Logiciels de communication avec utilisateurs d'ordinateurs portables; Logiciels de communication de données; Logiciels de communication; Logiciels de communication destinés à mettre en relation les utilisateurs d'un réseau; Logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications; Logiciels de télécommunication; Logiciels informatiques permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; Logiciels pour le traitement des communications; Programmes informatiques pour les télécommunications; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communication d'informations par ordinateur; Communication de données par courrier électronique; Communication par réseaux électroniques; Communication par voie électronique; Envoi de messages d'urgence par voie électronique; Envoi de messages par le biais de réseaux informatiques; Envoi de messages [télécommunication]; Services de communication par voie électronique; Services de communications par réseaux informatiques; Services de communication pour la remise de messages d'urgence; Services de communications électroniques pour la transmission de données; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Conception de logiciels; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception et développement de logiciels; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Location de logiciels informatiques; Maintenance de logiciels pour des systèmes de communication; Maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication; Programmation de logiciels de télécommunication; Services de maintenance de logiciels.