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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE
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ALTO GUICHET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTO GUICHET
ARPEGE, SAS

Numéro de dépôt :
3394498
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/11/2025
ALTO GUICHET de ARPEGE

Présentation de la marque ALTO GUICHET

Déposée le 29 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ALTO GUICHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPEGE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 421 300 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE domicilié(e) 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque ALTO GUICHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALTO GUICHET arrivera à expiration en date du 29 novembre 2025.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SAS - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France - SIREN 351421300


ARPEGE, Mme QUENDERFF NADINE - 13 RUE DE LA LOIRE - 44236 - ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Inscription le 2 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461709 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2015 n°2602951 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-25

Logiciels et progiciels permettant de gérer les opérations de guichet des collectivités locales dans le domaine des demandes de pièces administratives.