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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARPEGE
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AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES
ARPEGE, SCOP SA

Numéro de dépôt :
4013928
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2023
AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES de ARPEGE

Présentation de la marque AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES

Déposée par voie électronique le 20 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARPEGE domicilié(e) 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 822 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, M. Stéphane SYLVESTRE domicilié(e) 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France.

La marque AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE DU BILAN DE COMPETENCES est expirée depuis le 20 juin 2023.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , ARPEGE , CONCERTO SCOLAIRE , CONCERTO ENFANCE , MELODIE , ADAGIO GUICHET , ESPACE AGENT , TEOREM , Aparté , Comptoir du Macaron


ARPEGE, SCOP SA - 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 341822351


ARPEGE, M. Stéphane SYLVESTRE - 14 rue Warein - 59190 - HAZEBROUCK - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).