Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE DEVELOPPEMENT OUVRIR DE NOUVEAUX HORIZONS...
ARPEGE SCOP SARL

Numéro de dépôt :
92435470
Date de dépôt :
24/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2002

Présentation de la marque ARPEGE DEVELOPPEMENT OUVRIR DE NOUVEAUX HORIZONS...

Déposée le 24 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGE SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPEGE DEVELOPPEMENT OUVRIR DE NOUVEAUX HORIZONS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGE SCOP domicilié(e) 41 Av du Mal De Lattre De Tassigny, BP 185, 59190 HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 822 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick LENANCKER Gérant de la Société ARPEGE - France.

La marque ARPEGE DEVELOPPEMENT OUVRIR DE NOUVEAUX HORIZONS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGE DEVELOPPEMENT OUVRIR DE NOUVEAUX HORIZONS... est expirée depuis le 24 septembre 2002.

ARPEGE SCOP a également déposé les autres marques suivantes : BOUTIQUE DE PROFESSIONNALISATION , ARPEGE CONSEIL ACCORDER L'ACTION DANS L'ENTREPRISE , Ad'âges Accompagnement à la Diversité des Ages , ARPEGE FORMATION DONNER UN ELAN A L'HOMME... , Maison de la diversité , emploi sans frontière


ARPEGE SCOP SARL - 41 Av du Mal De Lattre De Tassigny, BP 185, 59190 HAZEBROUCK - France - SIREN 341822351


Patrick LENANCKER Gérant de la Société ARPEGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

- Aide directe aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires.Intervention directe en entreprise, en accompagnement de la Direction ou en conduite opérationnelle de missions particulières