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Marques déposées par Arpège Géomètres Expertsde Géomètres ExpertsTODO
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Arpège Géomètres Experts
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arpège Géomètres Experts
Arpège Géomètres Experts Selarl de Géomètres Experts

Numéro de dépôt :
3572908
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018
Arpège Géomètres Experts de Arpège Géomètres Expertsde Géomètres Experts

Présentation de la marque Arpège Géomètres Experts

Déposée le 25 avril 2008 par Arpège Géomètres Expertsde Géomètres ExpertsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arpège Géomètres Experts »

Le déposant est Arpège Géomètres Expertsde Géomètres ExpertsTODO domicilié(e) 401 rue de la Sidoine,01600 TREVOUX - 01600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 899 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ansermaud et Associés domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arpège Géomètres Experts est expirée depuis le 25 avril 2018.


Arpège Géomètres Experts Selarl de Géomètres Experts - 401 rue de la Sidoine,01600 TREVOUX - 01600 - France - SIREN 399899251


Ansermaud et Associés - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Affaires immobilières ; Evaluation et estimation immobilières ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Arpentage ; mesurage ; étalonnage (mesurage) ; levés de terrain ; établissement de plans (construction) ; planification en matière d'urbanisme.