ARPEGE (Activité Recherche Promotion Etudes des Groupes dans leur Environnement) - SCOP SA
Numéro de dépôt :
3203715
Date de dépôt :
13/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/01/2013
Présentation de la marque CREAFORCE
Déposée le 13 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) ARPEGE (Activité Recherche Promotion Etudes des Groupes dans leur Environnement) - SCOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CREAFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARPEGE (Activité Recherche Promotion Etudes des Groupes dans leur Environnement) - SCOP domicilié(e) 14 rue Warein,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 822 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE domicilié(e) 14 rue Warein,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France.
La marque CREAFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREAFORCE est expirée depuis le 13 janvier 2013.
ARPEGE (Activité Recherche Promotion Etudes des Groupes dans leur Environnement) - SCOP SA - 14 rue Warein,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France - SIREN 341822351
ARPEGE - 14 rue Warein,59190 HAZEBROUCK - 59190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Formation. Support pédagogique (cédérom). Edition de support pédagogique papier.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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