Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARPEGAM
ARPEGAM, SARL

Numéro de dépôt :
4375880
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
ARPEGAM de ARPEGAM

Présentation de la marque ARPEGAM

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPEGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPEGAM domicilié(e) 231 SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 079 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGAM, M. THIERRY MALET domicilié(e) 40 RUE DES ROSIERS - 95680 - MONTLIGNON - France.

La marque ARPEGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPEGAM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


ARPEGAM, SARL - 231 SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 403079064


ARPEGAM, M. THIERRY MALET - 40 RUE DES ROSIERS - 95680 - MONTLIGNON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Appareils cinématographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Dessins animés sous forme de films cinématographiques ; Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique ; Enregistreurs de films ; Films animés ; Films cinématographiques ; Films cinématographiques exposés ; Films cinématographiques téléchargeables ; Films de protection conçus pour ordiphones [smartphones] ; Films exposés ; Films holographiques ; Films pour l'enregistrement des sons ; Films vidéo ; Lecteurs de livres numériques ; Livres audio ; Livres électroniques ; Livres électroniques téléchargeables ; Livres enregistrés sur une bande ; Livres enregistrés sur un disque ; Livres numériques téléchargeables sur Internet ; Livres parlants ; Logiciels de composition musicale ; Vidéos comportant des films cinématographiques préenregistrés ; Systèmes de haut-parleurs pour le cinéma. Systèmes de haut-parleurs pour la maison. Equipements électroniques pour l'enregistrement audio et audiovisuel, affichage et lecture. Logiciels informatiques et matériel pour l'enregistrement audio et audiovisuel, affichage, et lecture ; programmes de jeux informatiques ; lecteurs de jeux vidéo portables, bandes préenregistrées audio et vidéo, CD ROM, haut-parleurs et consoles de jeux vidéo, DVD contenant des uvres audiovisuelles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Édition d'uvres musicales ; Enregistrement de musique ; Services d'édition musicale ; Services de composition musicale ; Services de studios d'enregistrement de musique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données ; Services de tests et de conseils techniques dans le domaine des systèmes de cinéma et de cinéma à domicile. Services de tests et de conseils dans le domaine de l'équipement électronique pour l'enregistrement audio et audiovisuel, affichage, et lecture. Tests et services de conseils techniques en matière de logiciels et matériel audio et enregistrements audiovisuels, affichage, et reproduction. Services de tests et de conseils en matière technique de jeux vidéo. Services de tests et de conseils techniques en matière de DVD.