Déposée le 8 septembre 2014 par la société ARPE MIDI-PYRENEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CL CARBONE LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 351 178 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES, Mme GAYRARD-MATHOREL Martine domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque CL CARBONE LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARPE MIDI-PYRENEES, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 383351178
ARPE MIDI-PYRENEES, Mme GAYRARD-MATHOREL Martine - 14 RUE DE TIVOLI - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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