Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DE L'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES
ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901

Numéro de dépôt :
3513255
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
MAISON DE L\'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES de ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901

Présentation de la marque MAISON DE L'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES

Déposée le 11 juillet 2007 par la société ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE L'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES »

Le déposant est la société ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE - 31068 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 335 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPE MIDI-PYRENEES domicilié(e) 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE - 31068 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE L'ENVIRONNEMENT REGION MIDI-PYRENEES est expirée depuis le 11 juillet 2017.

ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ARPE MIDI-PYRENEES AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT , ARPE AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT MIDI-PYRENEES


ARPE MIDI-PYRENEES ASSOCIATION TYPE LOI 1901 - 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE - 31068 - France - SIREN 383335117


ARPE MIDI-PYRENEES - 14 RUE DE TIVOLI,31068 TOULOUSE - 31068 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.