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Marques déposées par la société ARPAQ
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ARPAQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPAQ
ARPAQ, Association

Numéro de dépôt :
3917284
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
ARPAQ de ARPAQ

Présentation de la marque ARPAQ

Déposée le 30 avril 2012 par la société ARPAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARPAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la société ARPAQ domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 408 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPAQ : Association pour le renforcement de la Filière Porcine Aquitaine domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France.

La marque ARPAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPAQ est expirée depuis le 30 avril 2022.

ARPAQ a également déposé les autres marques suivantes : Quali-Saveurs Sud-Ouest , Quali-Saveurs


ARPAQ, Association - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 391408929


ARPAQ : Association pour le renforcement de la Filière Porcine Aquitaine - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

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