Marque expirée - Marque en non vigueur

HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie
ARPADIS, SARL
BEVANAR, SA

Numéro de dépôt :
3634580
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019
HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie de ARPADIS

Présentation de la marque HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie

Déposée le 5 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPADIS et la Société Anonyme (SA) BEVANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPADIS domicilié(e) 4 Louis Armand - 74100 - ANNEMASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) BEVANAR domicilié(e) 140 Pont du Centenaire - 1228 PLAN LES OUATES - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPADIS domicilié(e) 4 Louis Armand - 74100 - ANNEMASSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie est expirée depuis le 5 mars 2019.

ARPADIS a également déposé les autres marques suivantes : CEBON - Produits pour la pâtisserie , COOPCAKE


ARPADIS, SARL - 4 Louis Armand - 74100 - ANNEMASSE - France - SIREN 3

BEVANAR, SA - 140 Pont du Centenaire - 1228 PLAN LES OUATES - Suisse


ARPADIS - 4 Louis Armand - 74100 - ANNEMASSE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.