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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPADIS
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CEBON - Produits pour la pâtisserie
Marque expirée - Marque en non vigueur

CEBON - Produits pour la pâtisserie
ARPADIS Sarl

Numéro de dépôt :
98758981
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque CEBON - Produits pour la pâtisserie

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEBON - Produits pour la pâtisserie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARPADIS domicilié(e) 4 Louis Armand,74100 ANNEMASSE (dossier no 2384962) - 74100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPADIS domicilié(e) 4 Louis Armand,74100 ANNEMASSE (dossier no 2384962) - 74100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBON - Produits pour la pâtisserie est expirée depuis le 6 novembre 2018.

ARPADIS a également déposé les autres marques suivantes : HOBBY DECOR Décors pour la pâtisserie Produits pour la pâtisserie , COOPCAKE


ARPADIS Sarl - 4 Louis Armand,74100 ANNEMASSE (dossier no 2384962) - 74100 - France


ARPADIS - 4 Louis Armand,74100 ANNEMASSE (dossier no 2384962) - 74100 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2008 n°2384962 - Publication au BOPI 2008-09-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Produits pour la pâtisserie : - produits de glaçage - décors pâtisserie en chocolat - eau de fleurs d'oranger - arômes - sauces pâtissières - amandes émondées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.