Déposée le 8 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Arpa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARPA domicilié(e) 8 rue de la Source, ZA Sud - 67350 - NIEDERMODERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 982 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARPA, SAS domicilié(e) 8 rue de la Source, ZA Sud - 67350 - NIEDERMODERN - France.
La marque Arpa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arpa est expirée depuis le 8 avril 2024.
ARPA a également déposé les autres marques suivantes : EUROCOOK
ARPA, SAS - 8 rue de la Source, ZA Sud - 67350 - NIEDERMODERN - France - SIREN 477982789
ARPA, SAS - 8 rue de la Source, ZA Sud - 67350 - NIEDERMODERN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568182 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2014 n°2549129 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-21
Machines outils, machines de cuisine électriques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, cuisinières. Recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques, stylisme et esthétique industrielle.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Arpa"
