Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARP INSTITUT
ARP, SA

Numéro de dépôt :
3894362
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
ARP INSTITUT de ARP

Présentation de la marque ARP INSTITUT

Déposée le 6 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ARP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARP INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARP domicilié(e) 27 RUE DURET - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE MOAL domicilié(e) 27 RUE DURET - 75116 - PARIS - France.

La marque ARP INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARP INSTITUT est expirée depuis le 6 février 2022.

ARP a également déposé les autres marques suivantes : Care by Building , Relais de Biodiversité , ECOMICS


ARP, SA - 27 RUE DURET - 75116 - PARIS - France


M. HERVE MOAL - 27 RUE DURET - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Formation.