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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance
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ARP Institut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARP Institut
ARP-Astrance, SA

Numéro de dépôt :
3899433
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
ARP Institut de ARP-Astrance

Présentation de la marque ARP Institut

Déposée le 22 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARP Institut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARP-Astrance domicilié(e) 27 rue Duret - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Moal domicilié(e) 27 rue Duret - 75116 - Paris - France.

La marque ARP Institut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARP Institut est expirée depuis le 22 février 2022.

ARP-Astrance a également déposé les autres marques suivantes : Observatoire des Jardins d'Entreprises , Astrance , gondwana La marque biodiversité du groupe arp astrance


ARP-Astrance, SA - 27 rue Duret - 75116 - Paris - France


M. Hervé Moal - 27 rue Duret - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Conseils en construction ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.