Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TAOS
Numéro de dépôt :
1663797
Date de dépôt :
27/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1998
Présentation de la marque TAOS
Déposée le 27 juin 1988 par AROUS STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAOS est expirée depuis le 27 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44