Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPEL ACCESSOIRES
Numéro de dépôt :
1076381
Date de dépôt :
18/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARPEL ACCESSOIRES
Déposée le 18 mai 1978 par AROUET ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARPEL ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPEL ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076381.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ARPEL ACCESSOIRES est expirée depuis le 18 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024