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Marques déposées par la société ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE
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TA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TA
ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE, Société constituée sous les lois du Canada, 2955 Cartier St. St-Hyacinthe, Quebec, J2S 1L4, Canada.

Numéro de dépôt :
1180263
Date de dépôt :
27/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TA de ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE

Présentation de la marque TA

Déposée le 27 août 1981 par la société ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE - France.

La marque TA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 23 26

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TA est expirée depuis le 27 août 1991.


ARONELLE TEXTILES LTD - LES TEXTILES ARONELLE LTEE, Société constituée sous les lois du Canada, 2955 Cartier St. St-Hyacinthe, Quebec, J2S 1L4, Canada. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Modèles de tricots, modèles d'artisanat, modèles de production artistique.Fils, fils à tricoter, fils à tisser. Trousses de tricots, trousses de tissage, trousses de production artistique, trousses de tricot artisanat et trousses pour création de broderie et couture et accessoires destinés à être utilisés pour les trousses et modèles mentionnés ci-dessus.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.