Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGNELLE
ARONELLE TEXTILES LIMITED - LES TEXTILES ARONELLE LIMITEE (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1156639
Date de dépôt :
19/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RUGNELLE

Déposée le 19 juin 1980 par ARONELLE TEXTILES LIMITED - LES TEXTILES ARONELLE LIMITEE (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUGNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARONELLE TEXTILES LIMITED - LES TEXTILES ARONELLE LIMITEE (Société Canadienne) domicilié(e) 2955 Cartier Street, St. Hyacinthe, Quebec, J2S 1L4 (Canada). - Canada.

La marque RUGNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUGNELLE est expirée depuis le 19 juin 1990.

ARONELLE TEXTILES LIMITED - LES TEXTILES ARONELLE LIMITEE (Société Canadienne a également déposé les autres marques suivantes : MAXIMINI , SHAGNELLE , AFRONELLE , CRAFTNELLE , MURANELLE


ARONELLE TEXTILES LIMITED - LES TEXTILES ARONELLE LIMITEE (Société Canadienne) - 2955 Cartier Street, St. Hyacinthe, Quebec, J2S 1L4 (Canada). - Canada


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Nécessaire pour la tapisserie comprenant fils de canevas, fils de laine pour la fabrication de tapisserie, canevas pour la fabrication de tapisserie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.