DELTAMINE
Présentation de la marque DELTAMINE
Déposée le 18 juillet 1980 par monsieur ARON SAMUEL Jan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELTAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELTAMINE est expirée depuis le 18 juillet 1990.
ARON SAMUEL Jan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Inscription - Transmission de propriété n°34513 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°127901 - Publication au BOPI