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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMES ET SAVEURS DE FRANCE
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AROMES ET SAVEURS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AROMES ET SAVEURS DE FRANCE
AROMES ET SAVEURS DE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3131915
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011
AROMES ET SAVEURS DE FRANCE de AROMES ET SAVEURS DE FRANCE

Présentation de la marque AROMES ET SAVEURS DE FRANCE

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMES ET SAVEURS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AROMES ET SAVEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMES ET SAVEURS DE FRANCE domicilié(e) 9 RUE DE CONDE, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 690 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROMES ET SAVEURS DE FRANCE SAS - France.

La marque AROMES ET SAVEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROMES ET SAVEURS DE FRANCE est expirée depuis le 13 novembre 2011.


AROMES ET SAVEURS DE FRANCE SAS - 9 RUE DE CONDE, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 439690215


AROMES ET SAVEURS DE FRANCE SAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Produits chimiques destinés à la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) . Produits chimiques destinés à conserver les aliments Café, thé, cacao, épices, sauces (condiments) Produits forestiers ni préparés ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.