Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE AROMATIQUE
AROMES DE PROVENCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1378255
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1996
PROVENCE AROMATIQUE de AROMES DE PROVENCE

Présentation de la marque PROVENCE AROMATIQUE

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AROMES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVENCE AROMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AROMES DE PROVENCE domicilié(e) Quartier des Six Doigts, 13610 PUY SAINTE-REPARADE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque PROVENCE AROMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE AROMATIQUE est expirée depuis le 6 novembre 1996.

AROMES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : AROMES DE PROVENCE , (Marque figurative) , AROMES DE PROVENCE


AROMES DE PROVENCE, société à responsabilité limitée - Quartier des Six Doigts, 13610 PUY SAINTE-REPARADE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Viande, poisson, volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus);extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, préparations alimentaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.