Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.O.com
AROME-OENOLOGIE ET COMMISSARIAT - A.O.COM association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3011466
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
A.O.com de AROME-OENOLOGIE ET COMMISSARIAT - A.O.COM

Présentation de la marque A.O.com

Déposée le 2 mars 2000 par l'association loi 1901 AROME-OENOLOGIE ET COMMISSARIAT - A.O.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.O.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 AROME-OENOLOGIE ET COMMISSARIAT - A.O.COM domicilié(e) dont le siège social est à PARIS (8ème), 29 boulevard de Courcelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guy DUTERTRE - France.

La marque A.O.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.O.com est expirée depuis le 2 mars 2010.


AROME-OENOLOGIE ET COMMISSARIAT - A.O.COM association régie par la loi du 1er juillet 1901 - dont le siège social est à PARIS (8ème), 29 boulevard de Courcelles - France


Guy DUTERTRE - France


Inscription le 27 avril 2001 - Retrait partiel n°322944 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- Organisation de rencontres pour développer la connaissance des tabacs de Havane et des grands vins