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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME
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LA MODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODA
ARÔME DE CHARME SARL

Numéro de dépôt :
3150454
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
LA MODA de ARÔME DE CHARME

Présentation de la marque LA MODA

Déposée le 27 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME domicilié(e) 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARÔME DE CHARME SARL domicilié(e) 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODA est expirée depuis le 27 février 2012.

ARÔME DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : D'ACCORD , MONT-ELISIR , OBSCURITY , PREMISSE , ESCALE


ARÔME DE CHARME SARL - 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


ARÔME DE CHARME SARL - 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

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