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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME
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D'ACCORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ACCORD
ARÔME DE CHARME SARL

Numéro de dépôt :
3133924
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011
D\'ACCORD de ARÔME DE CHARME

Présentation de la marque D'ACCORD

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARÔME DE CHARME domicilié(e) 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARÔME DE CHARME SARL - France.

La marque D'ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ACCORD est expirée depuis le 28 novembre 2011.

ARÔME DE CHARME a également déposé les autres marques suivantes : LA MODA , MONT-ELISIR , OBSCURITY , PREMISSE , ESCALE


ARÔME DE CHARME SARL - 66, AV. DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France


ARÔME DE CHARME SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

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