Déposée le 9 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AROMATICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATICS domicilié(e) 13-17, rue Mozart - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 450 765 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Société d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque AROMATICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AROMATICS, Société par Actions Simplifiée - 13-17, rue Mozart - 92110 - CLICHY - France - SIREN 432450765
@MARK, Société d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Inscription le 7 décembre 2004 - Concession de licence n°403655 - Publication au BOPI 2004-12-07
Inscription le 31 juillet 2008 - Concession de licence n°478951 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 26 juin 2006 - Résiliation de licence n°436005 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436006 - Publication au BOPI 2006-06-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533469 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Préparations cosmétiques pour le bain. Désodorisants à usage personnel [parfumerie]. Aromates [huiles essentielles]. Huiles à usage cosmétiques. Essence de bergamote. Aromates pour boissons et pour gâteaux [huiles essentielles]. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes. Ecorses (zestes) de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. Condiments. Plats préparés et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Aromates autres que les huiles essentielles. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Essences pour l'alimentation [à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles]. Edulcorants naturels. Vanille [aromate]. Extraits de vanille. Vanilline (succédané de la vanille) . Piments (assaisonnements) . Quatre-épices. Réglisse (confiserie) . Infusions non médicinales. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Extraits de fruits sans alcool. Essences pour la préparation de boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Extraits de fruits avec alcool Essences alcooliques Extraits alcooliques
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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