Déposée le 17 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromates
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Aromates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromates domicilié(e) 29 Rue Victor Tilmant - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 628 323 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aromates domicilié(e) 29 Rue Victor Tilmant - 59000 - LILLE - France.
La marque Aromates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Aromates, SARL - 29 Rue Victor Tilmant - 59000 - LILLE - France - SIREN 487628323
Aromates - 29 Rue Victor Tilmant - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599724 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; lait ; oeufs ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, sandwiches, crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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