Assises de l'Innovation Thérapeutique
Présentation de la marque Assises de l'Innovation Thérapeutique
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aromates Relations Publiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assises de l'Innovation Thérapeutique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Assises de l'Innovation Thérapeutique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises de l'Innovation Thérapeutique est expirée depuis le 13 novembre 2022.
Aromates Relations Publiques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11