Déposée le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SENSALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROMATECH, Mle MULET Isabelle domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.
La marque SENSALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AROMATECH, SAS - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France
AROMATECH, Mle MULET Isabelle - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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