Déposée le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Fruitalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AROMATECH domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROMATECH, Mle MULET Isabelle domicilié(e) Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France.
La marque Fruitalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AROMATECH, SAS - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France
AROMATECH, Mle MULET Isabelle - Parc d'Activités, Route de Grasse - 06530 - ST CEZAIRE SUR SIAGNE - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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