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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AROIX
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rustiviennois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

rustiviennois
AROIX, SA

Numéro de dépôt :
4313439
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
rustiviennois de AROIX

Présentation de la marque rustiviennois

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « rustiviennois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque rustiviennois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rustiviennois arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

AROIX a également déposé les autres marques suivantes : rustiépeautre , rusti croissant délice , rustibrioche , RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ , rusticroissant , rusti maltégraines , RUSTI OLYMPIQUE LE PAIN PLEIN D'ÉNERGIE AUX GRAINES & FRUITS SEC , RUSTI OMBELINE LA BAGUETTE DELICIEUSEMENT ACIDULEE , RUSTI POULBOT LE PAIN A LA COUPE FINEMENT RUSTIQUE , rusti pain de mie


AROIX, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696359 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; poudre à lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.