Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ
AROIX, SA

Numéro de dépôt :
4313459
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ de AROIX

Présentation de la marque RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ

Déposée le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313459.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTI KAMELOT LE PAIN AUTHENTIQUE AU RAFFINEMENT TOASTÉ arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.

AROIX a également déposé les autres marques suivantes : rustiépeautre , rusti croissant délice , rustiviennois , rustibrioche , rusticroissant , rusti maltégraines , RUSTI OLYMPIQUE LE PAIN PLEIN D'ÉNERGIE AUX GRAINES & FRUITS SEC , RUSTI OMBELINE LA BAGUETTE DELICIEUSEMENT ACIDULEE , RUSTI POULBOT LE PAIN A LA COUPE FINEMENT RUSTIQUE , rusti pain de mie


AROIX, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; poudre à lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.