rusti croissant délice
Présentation de la marque rusti croissant délice
Déposée le 24 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) AROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « rusti croissant délice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque rusti croissant délice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rusti croissant délice arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.
AROIX a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Republication pour erratum - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696358 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16