Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITA GRAINES
AROIX GESTION, SA

Numéro de dépôt :
4196068
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2025
VITA GRAINES de AROIX GESTION

Présentation de la marque VITA GRAINES

Déposée le 10 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VITA GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque VITA GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA GRAINES arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

AROIX GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE MON MEUNIER , NUTRI DIET , M TRADI MEUNIER L'EXCELLENCE DE LA TRADITION , LES MOULINS FAMILIAUX VALEURS D'ARTISANS , MEL' VIENNOISES , R RUSTISOLEÏADE , R RUSTISEIGLE , R RUSTIPAVENOIR , Le sans blé , LA MEULOISE


AROIX GESTION, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


AROIX GESTION - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.