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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION
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Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS
AROIX GESTION, SA

Numéro de dépôt :
4094621
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/05/2024
Valeur D\'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS de AROIX GESTION

Présentation de la marque Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS

Déposée le 22 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AROIX GESTION domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 428 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France.

La marque Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valeur D'ARTISAN VOTRE ARTISAN A SÉLECTIONNÉ POUR VOUS LES FARINES DE QUALITÉ DES MOULINS DE CHARS est expirée depuis le 22 mai 2024.

AROIX GESTION a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE MON MEUNIER , NUTRI DIET , M TRADI MEUNIER L'EXCELLENCE DE LA TRADITION , LES MOULINS FAMILIAUX VALEURS D'ARTISANS , MEL' VIENNOISES , R RUSTISOLEÏADE , R RUSTISEIGLE , R RUSTIPAVENOIR , Le sans blé , LA MEULOISE


AROIX GESTION, SA - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France - SIREN 503428526


AROIX GESTION, Mme DE CABISSOLE LAURE - 7 RUE DORY - 95750 - CHARS - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins, tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques.